Déposée le 22 novembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Des tout petits hauts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES PETITS HAUTS domicilié(e) 84 AVENUE DE LA FOSSES AUX CHENES - 59100 - ROUBAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 989 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
La marque Des tout petits hauts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DES PETITS HAUTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 84 AVENUE DE LA FOSSES AUX CHENES - 59100 - ROUBAIX - France - SIREN 422390989
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-18
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 1 août 2012 n°2506453 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-01
. Vêtements, écharpes en matières textiles, chaussures, chapellerie - Joaillerie, bijouterie, horlogerie - Cuir et imitations cuir, sacs de plage, sacs à main, sacs de voyage, valises, malles, portefeuilles porte monnaie (non en métaux précieux)
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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