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Marques déposées par l'association loi 1901 des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes
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Aptes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aptes
Association des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3985449
Date de dépôt :
24/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2023
Aptes de des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes

Présentation de la marque Aptes

Déposée le 24 février 2013 par l'association loi 1901 des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Aptes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes domicilié(e) 100 rue Boileau - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 486 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aptes, M. GIRIN Henri domicilié(e) 100 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Aptes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aptes est expirée depuis le 24 février 2023.


Association des personnes concernées par le tremblement essentiel (Aptes), Association loi 1901 - 100 rue Boileau - 69006 - LYON - France - SIREN 481486017


Aptes, M. GIRIN Henri - 100 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Services d'aide et de soutien moral, psychologique, médical pour les personnes atteintes de tremblement essentiel ou de tremblement orthostatique primaire.