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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) des Pépinières ROCH VALLA
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ARBO-PEPINIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARBO-PEPINIERES
SARL des Pépinières ROCH VALLA

Numéro de dépôt :
99789206
Date de dépôt :
20/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2009

Présentation de la marque ARBO-PEPINIERES

Déposée le 20 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) des Pépinières ROCH VALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBO-PEPINIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) des Pépinières ROCH VALLA domicilié(e) Les Fougères, 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 526 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROCH Gérard - France.

La marque ARBO-PEPINIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARBO-PEPINIERES est expirée depuis le 20 avril 2009.


SARL des Pépinières ROCH VALLA - Les Fougères, 26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 384526042


ROCH Gérard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Pepinières à savoir arbres fruitiers.