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Marques déposées par l'association loi 1901 des Pèlerins de La Salette
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Cavalcades Pèlerines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cavalcades Pèlerines
Association des Pèlerins de La Salette, association Organisations religieuses

Numéro de dépôt :
3914294
Date de dépôt :
18/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
Cavalcades Pèlerines de des Pèlerins de La Salette

Présentation de la marque Cavalcades Pèlerines

Déposée le 18 avril 2012 par l'association loi 1901 des Pèlerins de La Salette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cavalcades Pèlerines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 des Pèlerins de La Salette domicilié(e) Sanctuaire Notre-Dame de La Salette - 38970 - LA SALETTE FALLAVAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 825 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lacroix Pascal domicilié(e) Sanctuaire Notre-Dame de La Salette - 38970 - LA SALETTE FALLAVAUX - France.

La marque Cavalcades Pèlerines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cavalcades Pèlerines est expirée depuis le 18 avril 2022.


Association des Pèlerins de La Salette, association Organisations religieuses - Sanctuaire Notre-Dame de La Salette - 38970 - LA SALETTE FALLAVAUX - France - SIREN 302825732


M. Lacroix Pascal - Sanctuaire Notre-Dame de La Salette - 38970 - LA SALETTE FALLAVAUX - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Pensions pour animaux.