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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT
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ART'ISSIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART'ISSIME
ASSOCIATION DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3455281
Date de dépôt :
09/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2016
ART\'ISSIME de DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT

Présentation de la marque ART'ISSIME

Déposée le 9 octobre 2006 par l'association loi 1901 DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART'ISSIME »

Le déposant est l'association loi 1901 DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT domicilié(e) 68 ter Rue Ernest Mallard,18200 ST AMAND-MONTROND - 18200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT domicilié(e) 68 ter Rue Ernest Mallard,18200 ST AMAND-MONTROND - 18200 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART'ISSIME est expirée depuis le 9 octobre 2016.


ASSOCIATION DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT ASSOCIATION LOI 1901 - 68 ter Rue Ernest Mallard,18200 ST AMAND-MONTROND - 18200 - France


ASSOCIATION DES PEINTRES ET ARTISANTS DU BOISCHAUT - 68 ter Rue Ernest Mallard,18200 ST AMAND-MONTROND - 18200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-11

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

– produit de l'imprimerie bulletin d'information.

– publication de livres. – organisation (à but culturel et éducatif) d'expositions.