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Marques déposées par l'association loi 1901 des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS
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PARFUM DE SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARFUM DE SOLEIL
Association des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS

Numéro de dépôt :
3143498
Date de dépôt :
25/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
25/01/2012
PARFUM DE SOLEIL de des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS

Présentation de la marque PARFUM DE SOLEIL

Déposée le 25 janvier 2002 par l'association loi 1901 des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « PARFUM DE SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS domicilié(e) 138 rte de Bordeaux,17110 St Georges de didonne - 17110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLLAND Monique domicilié(e) 11 rue LANGEVIN,17110 St Georges de didonne - 17110 - France.

La marque PARFUM DE SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143498.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARFUM DE SOLEIL est expirée depuis le 25 janvier 2012.


Association des PAYSANS des ESTUAIRES CHARENTAIS - 138 rte de Bordeaux,17110 St Georges de didonne - 17110 - France


ROLLAND Monique - 11 rue LANGEVIN,17110 St Georges de didonne - 17110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-26

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Produit alimentaire à savoir huile vierge de tournesol obtenue en 1ère pression à froid