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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT
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LE TERRIL DE GERMINAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TERRIL DE GERMINAL
ASSOCIATION DES PÂTISSIERS DU HAINAUT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3776154
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
LE TERRIL DE GERMINAL de DES PÂTISSIERS DU HAINAUT

Présentation de la marque LE TERRIL DE GERMINAL

Déposée le 21 octobre 2010 par l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TERRIL DE GERMINAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT domicilié(e) 58, avenue du Sénateur Girard - 59300 - VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque LE TERRIL DE GERMINAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERRIL DE GERMINAL est expirée depuis le 21 octobre 2020.

DES PÂTISSIERS DU HAINAUT a également déposé les autres marques suivantes : CARPEAUX


ASSOCIATION DES PÂTISSIERS DU HAINAUT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 58, avenue du Sénateur Girard - 59300 - VALENCIENNES - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.