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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT
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CARPEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARPEAUX
ASSOCIATION DES PÂTISSIERS DU HAINAUT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3776153
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
CARPEAUX de DES PÂTISSIERS DU HAINAUT

Présentation de la marque CARPEAUX

Déposée le 21 octobre 2010 par l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PÂTISSIERS DU HAINAUT domicilié(e) 58, avenue du Sénateur Girard - 59300 - VALENCIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque CARPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARPEAUX est expirée depuis le 21 octobre 2020.

DES PÂTISSIERS DU HAINAUT a également déposé les autres marques suivantes : LE TERRIL DE GERMINAL


ASSOCIATION DES PÂTISSIERS DU HAINAUT, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 58, avenue du Sénateur Girard - 59300 - VALENCIENNES - France


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 27 mars 2012 - Rejet partiel n°572491 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; biscottes ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.