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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PATISSIERS DE QUIMPER
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LES BERLINGOTS DUCAP HORN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BERLINGOTS DUCAP HORN
ASSOCIATION DES PATISSIERS DE QUIMPER

Numéro de dépôt :
1726387
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
16/04/2001

Présentation de la marque LES BERLINGOTS DUCAP HORN

Déposée le 16 avril 1991 par l'association loi 1901 DES PATISSIERS DE QUIMPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LES BERLINGOTS DUCAP HORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 DES PATISSIERS DE QUIMPER domicilié(e) 39, rue Kéréon, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BEAUVERGER Paul-FranÇois, son président - France.

La marque LES BERLINGOTS DUCAP HORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BERLINGOTS DUCAP HORN est expirée depuis le 16 avril 2001.


ASSOCIATION DES PATISSIERS DE QUIMPER - 39, rue Kéréon, 29000 QUIMPER - France


Mr BEAUVERGER Paul-FranÇois, son président - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Berlingots