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Marques déposées par l'association loi 1901 des Paralyses de France
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ni pauvre, ni soumis
Marque expirée - Marque en non vigueur

ni pauvre, ni soumis
Association des Paralyses de France association loi 1901

Numéro de dépôt :
3541481
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2017
ni pauvre, ni soumis de des Paralyses de France

Présentation de la marque ni pauvre, ni soumis

Déposée le 30 novembre 2007 par l'association loi 1901 des Paralyses de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ni pauvre, ni soumis »

Le déposant est l'association loi 1901 des Paralyses de France domicilié(e) 17 Boulevard Auguste-Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Paralyses de France domicilié(e) 17 Boulevard Auguste-Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 11 16 17 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ni pauvre, ni soumis est expirée depuis le 30 novembre 2017.

des Paralyses de France a également déposé les autres marques suivantes : FETE DU POISSON , 2 euros par semaine , École de la Sclérose en Plaques , festival entr'2marches , REFLEXE HANDICAP , HandiDon , investir sur la solidarité , LES BALLONS DE L'ESPOIR , APF FAIRE FACE , APF


Association des Paralyses de France association loi 1901 - 17 Boulevard Auguste-Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France


Association des Paralyses de France - 17 Boulevard Auguste-Blanqui,75013 PARIS - 75013 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Disquettes souples ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie.