Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BALLONS DE L'ESPOIR
ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
97659796
Date de dépôt :
15/01/1997
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2007

Présentation de la marque LES BALLONS DE L'ESPOIR

Déposée le 15 janvier 1997 par l'association loi 1901 DES PARALYSES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BALLONS DE L'ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-09 du 28 février 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PARALYSES DE FRANCE domicilié(e) LE JOAL III 90 AV NOGUES, 83000 TOULON - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 732 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE MERCIER ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - France.

La marque LES BALLONS DE L'ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97659796.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BALLONS DE L'ESPOIR est expirée depuis le 15 janvier 2007.

DES PARALYSES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FETE DU POISSON , 2 euros par semaine , École de la Sclérose en Plaques , festival entr'2marches , REFLEXE HANDICAP , ni pauvre, ni soumis , HandiDon , investir sur la solidarité , APF FAIRE FACE , APF


ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - LE JOAL III 90 AV NOGUES, 83000 TOULON - France - SIREN 775688732


JEAN PIERRE MERCIER ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - France


Inscription le 29 août 2000 - Rejet partiel n°306461 - Publication au BOPI 2000-08-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Publication - Publication le 28 févr. 1997 au BOPI 1997-09

Ballons de baudruche.