École de la Sclérose en Plaques

Association des Paralysés de France, Association loi 1901

Présentation de la marque École de la Sclérose en Plaques

Déposée le 2 novembre 2010 par l'association loi 1901 des Paralysés de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « École de la Sclérose en Plaques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 des Paralysés de France domicilié(e) 17 Bd Blanqui - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SALLÉ Anne-Sophie, Association des Paralysés de France domicilié(e) 17 Bd Blanqui - 75013 - PARIS - France.

La marque École de la Sclérose en Plaques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779437.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque École de la Sclérose en Plaques est expirée depuis le 2 novembre 2020.

des Paralysés de France a également déposé les autres marques suivantes : FETE DU POISSON , 2 euros par semaine , festival entr'2marches , REFLEXE HANDICAP , ni pauvre, ni soumis , HandiDon , investir sur la solidarité , LES BALLONS DE L'ESPOIR , APF FAIRE FACE , APF