Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EQUIPAGE 33
Numéro de dépôt :
1382189
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque EQUIPAGE 33
Déposée le 28 février 1986 par l'association loi 1901 DES PARALYSES DE FRANCE délégation départementale de Gironde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EQUIPAGE 33 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EQUIPAGE 33 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE 33 est expirée depuis le 28 février 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18