Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE
Association des Paralysés de France (APF)

Numéro de dépôt :
3231021
Date de dépôt :
10/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2013
ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE de des Paralysés de France (APF

Présentation de la marque ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE

Déposée le 10 juin 2003 par l'association loi 1901 des Paralysés de France (APF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 des Paralysés de France (APF domicilié(e) 17 Bd Auguste Blanqui,75013 Paris - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Paralysés de France (APF) domicilié(e) 17 Bd Auguste Blanque,75013 Paris - 75013 - France.

La marque ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231021.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE ON EST TOUS FAITS POUR AIMER LA VIE OFFREZ-VOUS UN SOURIRE est expirée depuis le 10 juin 2013.

des Paralysés de France (APF a également déposé les autres marques suivantes : Amours et Handicaps


Association des Paralysés de France (APF) - 17 Bd Auguste Blanqui,75013 Paris - 75013 - France


Association des Paralysés de France (APF) - 17 Bd Auguste Blanque,75013 Paris - 75013 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

* Opération caritative à savoir : services d'animations à buts culturels ou éducatifs et des divertissements. * Semences (graines) plantes et fleurs naturelles. * Collecte de bienfaisance. * Appareils photos jetables. * Montres. * Sacs à main, à dos, à roulettes. * Tablier (habillement). * Jeux jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.