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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des PAPIERS FRANE
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FRANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANE
Société Anonyme des PAPIERS FRANE

Numéro de dépôt :
1051292
Date de dépôt :
26/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANE

Déposée le 26 mai 1978 par la Société Anonyme (SA) des PAPIERS FRANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des PAPIERS FRANE domicilié(e) -12, rue Saint-Merri - 75004 PARIS. - France.

La marque FRANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051292.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque FRANE est expirée depuis le 26 mai 1988.


Société Anonyme des PAPIERS FRANE - -12, rue Saint-Merri - 75004 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054

Des machines à écrire et leurs accessoires, du papier à copier, des copies de lettres, des machines à copier, des encres à écrire, des articles de reliure et de réclame, et en général tous articles de papeterie et de bureaux.