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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION
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CONFORTEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFORTEL
ASSOCIATION DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION, Société Anonyme Coopérative à capital variable

Numéro de dépôt :
1173377
Date de dépôt :
24/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1995

Présentation de la marque CONFORTEL

Déposée le 24 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION domicilié(e) 8 à 14 rue Charles Fourier, 75013 PARIS (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBERT BLOCH. - France.

La marque CONFORTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 14 ans, la marque CONFORTEL est expirée depuis le 13 mai 1995.

DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION a également déposé les autres marques suivantes : STAT AOIP , TAXATEL AOIP , VAPORMATIC , R L V , ASSOPRECI , FILTRATEL AOIP , COMPOSTEL AOIP , RED , STATORMATIC , VAPORMATIC


ASSOCIATION DES OUVRIERS EN INSTRUMENTS DE PRECISION, Société Anonyme Coopérative à capital variable - 8 à 14 rue Charles Fourier, 75013 PARIS (France). - France


ROBERT BLOCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Appareils de modulation, de démodulation, d'émission, de transmission, de réception, de commutation d'amplification pour téléphonie, télégraphie, télévision, télécommunication; téléphones et accessoires; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs et leurs terminaux et périphériques.