Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CANARD SAUVAGE
Société Anonyme des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage

Numéro de dépôt :
944673
Date de dépôt :
28/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CANARD SAUVAGE

Déposée le 28 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CANARD SAUVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage domicilié(e) (soc. an.), rue Moulin, Loriol (Drôme). - France.

La marque CANARD SAUVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 944673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CANARD SAUVAGE est expirée depuis le 28 janvier 1986.

des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage a également déposé les autres marques suivantes : VIEILLE FRANCE


Société Anonyme des Nougats de la Vieille France et du Canard Sauvage - (soc. an.), rue Moulin, Loriol (Drôme). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-498

Inscription le 19 mai 1994 - GAGE CONSTITUE n°173707 - Publication au BOPI 1994-05-19

Inscription - Transmission de propriété n°17452 - Publication au BOPI

Confitures;pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucres, miels, et particulièrement des nougats, présentés de toutes manières.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.