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Marques déposées par l'association loi 1901 des Moutonniers de l'Estuaire
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AGNEAU DE L'ESTUAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGNEAU DE L'ESTUAIRE
Association des Moutonniers de l'Estuaire

Numéro de dépôt :
3390608
Date de dépôt :
02/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGNEAU DE L\'ESTUAIRE de des Moutonniers de l\'Estuaire

Présentation de la marque AGNEAU DE L'ESTUAIRE

Déposée le 2 novembre 2005 par l'association loi 1901 des Moutonniers de l'Estuaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DE L'ESTUAIRE »

Le déposant est l'association loi 1901 des Moutonniers de l'Estuaire domicilié(e) Mairie,17120 MORTAGNE SUR GIRONDE - 17120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Moutonniers de l'Estuaire domicilié(e) Mairie,17120 MORTAGNE SUR GIRONDE - 17120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31


Association des Moutonniers de l'Estuaire - Mairie,17120 MORTAGNE SUR GIRONDE - 17120 - France


Association des Moutonniers de l'Estuaire - Mairie,17120 MORTAGNE SUR GIRONDE - 17120 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460665 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 16 déc. 2005 au BOPI 2005-50

Agneau de l'Estuaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.