Association des Moulins à vent Champenois, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3681323
Date de dépôt :
05/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2019
Présentation de la marque LE MOULIN DE DOSCHES
Déposée le 5 octobre 2009 par l'association loi 1901 des Moulins à vent Champenois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE MOULIN DE DOSCHES »
Le déposant est l'association loi 1901 des Moulins à vent Champenois domicilié(e) 11 Ruelle du Pré Naudet - 10270 - LUSIGNY SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 509 151 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Moulins à vent Champenois domicilié(e) 11 Ruelle du Pré Naudet - 10270 - LUSIGNY SUR BARSE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE DOSCHES est expirée depuis le 5 octobre 2019.
Association des Moulins à vent Champenois, Association loi 1901 - 11 Ruelle du Pré Naudet - 10270 - LUSIGNY SUR BARSE - France - SIREN 478509151
Association des Moulins à vent Champenois - 11 Ruelle du Pré Naudet - 10270 - LUSIGNY SUR BARSE - France
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement avec modification - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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