Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Des Mots & Des Arts
Des Mots et Des Arts, SAS

Numéro de dépôt :
4088975
Date de dépôt :
06/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2024
Des Mots & Des Arts de Des Mots et Des Arts

Présentation de la marque Des Mots & Des Arts

Déposée le 6 mai 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Des Mots et Des Arts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Des Mots & Des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Des Mots et Des Arts domicilié(e) 7 rue Cyrano de Bergerac - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 121 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Des Mots et Des Arts, Mle Pfligersdorffer Morgane domicilié(e) 7 rue Cyrano de Bergerac, Des Mots et Des Arts - 75018 - PARIS - France.

La marque Des Mots & Des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4088975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des Mots & Des Arts est expirée depuis le 6 mai 2024.


Des Mots et Des Arts, SAS - 7 rue Cyrano de Bergerac - 75018 - PARIS - France - SIREN 789121456


Des Mots et Des Arts, Mle Pfligersdorffer Morgane - 7 rue Cyrano de Bergerac, Des Mots et Des Arts - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; maisons de retraite pour personnes âgées.