Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLSMAC
Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - S.M.A.C.

Numéro de dépôt :
942902
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOLSMAC

Déposée le 9 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - S.M.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOLSMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - S.M.A.C domicilié(e) (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France.

La marque SOLSMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942902.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOLSMAC est expirée depuis le 9 janvier 1986.

des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - S.M.A.C a également déposé les autres marques suivantes : PSL , STRATISMAC , ENCAUSMAC , ETERSMAC , SIGNOSMAC , SMACOLOR , SMACACIER


Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre - S.M.A.C. - (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110611 - Publication au BOPI

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, produit à base d'asphalte servant de revêtement de sol, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.