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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C
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SMACACIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMACACIER
Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C.)

Numéro de dépôt :
942903
Date de dépôt :
09/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SMACACIER

Déposée le 9 janvier 1976 par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SMACACIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C domicilié(e) (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France.

La marque SMACACIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 942903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SMACACIER est expirée depuis le 9 janvier 1986.

des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C a également déposé les autres marques suivantes : PSL , SOLSMAC , STRATISMAC , ENCAUSMAC , ETERSMAC , SIGNOSMAC , SMACOLOR


Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C.) - (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-495

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110611 - Publication au BOPI

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffresforts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais;matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées, éléments préfabriqués notamment en acier pour la confection de toitures.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.