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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C
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PSL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PSL
Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C.)

Numéro de dépôt :
949218
Date de dépôt :
12/03/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PSL

Déposée le 12 mars 1976 par la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PSL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C domicilié(e) (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France.

La marque PSL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PSL est expirée depuis le 12 mars 1986.

des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C a également déposé les autres marques suivantes : SOLSMAC , STRATISMAC , ENCAUSMAC , ETERSMAC , SIGNOSMAC , SMACOLOR , SMACACIER


Société Anonyme des Mines de Bitume et d'Asphalte du Centre (S.M.A.C.) - (soc. an.), 23, rue Broca, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505

Inscription - Changement de dénomination n°110613 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110611 - Publication au BOPI

Caissons monobloc autoportant à structure complexe, pour utilisation dans de domaine du bâtiment notamment pour toiture et bardage.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.