Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTT'
S.A. DES MEUBLES GENTE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98736417
Date de dépôt :
10/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2008

Présentation de la marque GOUTT'

Déposée le 10 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) DES MEUBLES GENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « GOUTT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES MEUBLES GENTE domicilié(e) Rue de Bar Le Duc, 55300 CHAUVONCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 520 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque GOUTT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTT' est expirée depuis le 10 juin 2008.


S.A. DES MEUBLES GENTE (société anonyme) - Rue de Bar Le Duc, 55300 CHAUVONCOURT - France - SIREN 485520076


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Meubles, glaces (miroirs).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.