Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'excellence par l'alternance
Association des Métiers de la Table, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4221426
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'excellence par l\'alternance de des Métiers de la Table

Présentation de la marque L'excellence par l'alternance

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2015 par l'association loi 1901 des Métiers de la Table auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'excellence par l'alternance »

Le déposant est l'association loi 1901 des Métiers de la Table domicilié(e) 17 Rue Jacques Ibert - 75017 - Parsi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Métiers de la Table, M. ISMAEL MENAULT domicilié(e) 17 Rue Jacques Ibert - 75017 - Parsi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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des Métiers de la Table a également déposé les autres marques suivantes : L' École de Paris des Métiers de la Table : l'excellence par l'alternance , EPMT ECOLE DE PARIS DES METIERS DE LA TABLE


Association des Métiers de la Table, Association loi 1901 - 17 Rue Jacques Ibert - 75017 - Parsi - France


Association des Métiers de la Table, M. ISMAEL MENAULT - 17 Rue Jacques Ibert - 75017 - Parsi - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 15 juin 2017 - Rejet total n°701849 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

Formation en alternance par l'apprentissage dans les métiers de l'hôtellerie, la restauration l'alimentation et le tourisme.