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Marques déposées par l'association loi 1901 des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem
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Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem
Association des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem, association à but non lucratif

Numéro de dépôt :
4048481
Date de dépôt :
20/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2023
Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem de des membres de la lieutenance pour la France de l\'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem

Présentation de la marque Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2013 par l'association loi 1901 des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem domicilié(e) 8 rue d'Ouessant - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem, M. Murret-Labarthe Pierre domicilié(e) 8 rue d'Ouessant - 75015 - Paris - France.

La marque Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem est expirée depuis le 20 novembre 2023.


Association des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem, association à but non lucratif - 8 rue d'Ouessant - 75015 - Paris - France


Association des membres de la lieutenance pour la France de l'Ordre équestre du Saint-Sépulcre de Jérusalem, M. Murret-Labarthe Pierre - 8 rue d'Ouessant - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.