Marque renouvelée - Marque en vigueur

AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole
Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole, Association régie par la Loi 1901

Numéro de dépôt :
3670952
Date de dépôt :
17/08/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2029
AMOMA Association des Membres de l\'Ordre du Mérite Agricole de des Membres de l\'Ordre du Mérite Agricole

Présentation de la marque AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole

Déposée par voie électronique le 17 août 2009 par l'association loi 1901 des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole domicilié(e) Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, 78 rue de Varenne - 75349 - PARIS 07 SP - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMOMA Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole arrivera à expiration en date du 17 août 2029.

des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LE PORREAU


Association des Membres de l'Ordre du Mérite Agricole, Association régie par la Loi 1901 - Ministère de l'Agriculture et de la Pêche, 78 rue de Varenne - 75349 - PARIS 07 SP - France


DREYFUS & ASSOCIES, Mme Dreyfus Nathalie - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2019 n°2719161 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbres [végétaux] ; troncs d'arbres ; arbustes ; avoine ; aliments pour bestiaux ; aliments pour le bétail ; blé ; issues de blé ; son de blé ; bois bruts ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; bois en grume ; bulbes ; écorces brutes ; volaille pour l'élevage ; produits de l'élevage ; maïs ; orge ; palmiers ; feuilles de palmiers ; plantes ; rosiers ; sésame ; son de céréales ; seigle ; pieds de vigne ; plantes séchées pour la décoration ; graines (semences), non compris dans d'autres classes ; produits forestiers (ni préparés, ni transformés) ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt, appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants issus d'un élevage traditionnel, agrumes ; fruits frais ; poissons vivants, coquillages, crustacés vivants : produits issus d'un élevage non industriel ; couronnes en fleurs naturelles ; additifs pour fourrages non à usage médical ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; boissons et nourriture pour animaux de compagnie ; baies [fruits] ; céréales en grains non travaillés ; résidus du traitement des grains de céréales pour l'alimentation du bétail ; produits pour l'engraissement des animaux ; fourrages fortifiants ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; protéine pour l'alimentation animale. ;

Publicité ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; organisations d'expositions à but publicitaire ; relations publiques ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; expertises en affaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; services de publicité ; services de dactylographie ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de conseils pour la direction des affaires et notamment en terme de créativité et d'innovation ; gestion de fichiers informatiques ; études de marché ; prévisions économiques ; traitement de texte. diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. ;

Education, formation, divertissement, édition de livres, de revues ; organisation de concours en matière agricole, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite d¿ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions, de stands lors d'expositions ; photographies ; reportages photographiques ; organisation d¿activités et d¿évènements culturels ; publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; dressage d'animaux ; rédaction de textes autres que textes publicitaires. ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériel pour exploitations agricoles ; élevage, toilettage et pansage d'animaux ; chirurgie des arbres ; composition florale ; épandage, aérien ou non, d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture ; entretien de pelouses ; destruction des mauvaises herbes ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de pépiniéristes ; conception d¿aménagements paysagers ; destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; art vétérinaire.