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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DES MEDECINS CONFEDERES
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LES AUTOMNALES DU DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AUTOMNALES DU DPC
GIE DES MEDECINS CONFEDERES, GIE

Numéro de dépôt :
4011012
Date de dépôt :
03/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/06/2023
LES AUTOMNALES DU DPC de DES MEDECINS CONFEDERES

Présentation de la marque LES AUTOMNALES DU DPC

Déposée le 3 juin 2013 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DES MEDECINS CONFEDERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES AUTOMNALES DU DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DES MEDECINS CONFEDERES domicilié(e) 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 839 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE DES MEDECINS CONFEDERES domicilié(e) 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France.

La marque LES AUTOMNALES DU DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011012.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUTOMNALES DU DPC est expirée depuis le 3 juin 2023.

DES MEDECINS CONFEDERES a également déposé les autres marques suivantes : évolutis DPC , LES REGIONALES DE LA FMC , Journées d'été de la FMC , Eté de la FMC , La formation de tous les médecins , evolutis DPC , LES REGIONALES DU DPC , Journées d'été du DPC , LES AUTOMNALES DE LA FMC , le DPC de tous les médecins


GIE DES MEDECINS CONFEDERES, GIE - 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France - SIREN 534839618


GIE DES MEDECINS CONFEDERES - 79 RUE DE TOCQUEVILLE - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.