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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés
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le DPC de tous les médecins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

le DPC de tous les médecins
GIE des médecins confédérés, GIE

Numéro de dépôt :
3875725
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
le DPC de tous les médecins de des médecins confédérés

Présentation de la marque le DPC de tous les médecins

Déposée le 17 novembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le DPC de tous les médecins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés domicilié(e) 79 rue de Tocquville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 839 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE des médecins confédérés domicilié(e) 79 rue de Tocquville - 75017 - PARIS - France.

La marque le DPC de tous les médecins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le DPC de tous les médecins est expirée depuis le 17 novembre 2021.

des médecins confédérés a également déposé les autres marques suivantes : évolutis DPC , LES REGIONALES DE LA FMC , Journées d'été de la FMC , Eté de la FMC , La formation de tous les médecins , evolutis DPC , LES REGIONALES DU DPC , Journées d'été du DPC , LES AUTOMNALES DE LA FMC , EVOLUTIS DPC


GIE des médecins confédérés, GIE - 79 rue de Tocquville - 75017 - PARIS - France - SIREN 534839618


GIE des médecins confédérés - 79 rue de Tocquville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599764 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Prospectus ;

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