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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés
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La formation de tous les médecins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La formation de tous les médecins
GIE des médecins confédérés, GIE

Numéro de dépôt :
3875722
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
La formation de tous les médecins de des médecins confédérés

Présentation de la marque La formation de tous les médecins

Déposée le 17 novembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La formation de tous les médecins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE des médecins confédérés, M. Michel CHASSANG domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque La formation de tous les médecins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La formation de tous les médecins est expirée depuis le 17 novembre 2021.

des médecins confédérés a également déposé les autres marques suivantes : évolutis DPC , LES REGIONALES DE LA FMC , Journées d'été de la FMC , Eté de la FMC , evolutis DPC , LES REGIONALES DU DPC , Journées d'été du DPC , LES AUTOMNALES DE LA FMC , le DPC de tous les médecins , EVOLUTIS DPC


GIE des médecins confédérés, GIE - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


GIE des médecins confédérés, M. Michel CHASSANG - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 24 avril 2013 - Rejet partiel n°599763 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-24

Prospectus.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.