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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés
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évolutis DPC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

évolutis DPC
GIE des médecins confédérés, GIE

Numéro de dépôt :
3875723
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
évolutis DPC de des médecins confédérés

Présentation de la marque évolutis DPC

Déposée le 17 novembre 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « évolutis DPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) des médecins confédérés domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 839 618 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIE des médecins confédérés domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque évolutis DPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque évolutis DPC est expirée depuis le 17 novembre 2021.

des médecins confédérés a également déposé les autres marques suivantes : LES REGIONALES DE LA FMC , Journées d'été de la FMC , Eté de la FMC , La formation de tous les médecins , evolutis DPC , LES REGIONALES DU DPC , Journées d'été du DPC , LES AUTOMNALES DE LA FMC , le DPC de tous les médecins , EVOLUTIS DPC


GIE des médecins confédérés, GIE - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 534839618


GIE des médecins confédérés - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Evaluations de formations professionnelles – publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.