Association des Matériaux Biosourcés, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4071689
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
Présentation de la marque amb Association Matériaux Biosourcés
Déposée le 26 février 2014 par l'association loi 1901 des Matériaux Biosourcés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « amb Association Matériaux Biosourcés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 des Matériaux Biosourcés domicilié(e) Bâtiment 5, 27 Rue Philippe Seguin, BP 1041 - 88051 - EPINAL cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 931 093 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Matériaux Biosourcés, M. Lecoanet Frédéric domicilié(e) Bâtiment 5, 27 Rue Philippe Seguin, BP 1041 - 88051 - EPINAL cedex 9 - France.
La marque amb Association Matériaux Biosourcés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071689.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association des Matériaux Biosourcés, Association loi 1901 - Bâtiment 5, 27 Rue Philippe Seguin, BP 1041 - 88051 - EPINAL cedex 9 - France - SIREN 749931093
Association des Matériaux Biosourcés, M. Lecoanet Frédéric - Bâtiment 5, 27 Rue Philippe Seguin, BP 1041 - 88051 - EPINAL cedex 9 - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; nettoyage de vêtements ;
Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; audits en matière d'énergie ; Contrôle et audit de qualité, services de tests et d'évaluation conduisant à la délivrance d'un certificat de conformité à des exigences spécifiées (standards, nomes), services d'inspection, de contrôle et de surveillance techniques concernant le respect de standards, normes, service d'information technique dans le domaine de standards et normes.
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