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Marques déposées par l'association loi 1901 DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE
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OCCUPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCCUPE
ASSOCIATION DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE

Numéro de dépôt :
93492017
Date de dépôt :
15/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2003

Présentation de la marque OCCUPE

Déposée le 15 novembre 1993 par l'association loi 1901 DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCCUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE domicilié(e) 10, Rue A. Thierry, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE - France.

La marque OCCUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCUPE est expirée depuis le 15 novembre 2003.

DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PRIS , LIBRE


ASSOCIATION DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE - 10, Rue A. Thierry, 75019 PARIS - France


ASSOCIATION DES MALENTENDANTS ISRAELITES DE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Broches - (bijouteries) Boucles d'oreilles Vêtements

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.