Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A MAITRE ARTISAN ARTISAN
Association des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE

Numéro de dépôt :
1461728
Date de dépôt :
01/06/1987
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
01/06/1997
A MAITRE ARTISAN ARTISAN de des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE

Présentation de la marque A MAITRE ARTISAN ARTISAN

Déposée le 1 juin 1987 par l'association loi 1901 des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « A MAITRE ARTISAN ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE domicilié(e) Chambre de métiers du VAR, 83058 TOULON cedex. - France.

La marque A MAITRE ARTISAN ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461728.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A MAITRE ARTISAN ARTISAN est expirée depuis le 1 juin 1997.

des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : A ARTISAN MAITRE ARTISAN


Association des MAITRES ARTISANS et ARTISANS DE FRANCE - Chambre de métiers du VAR, 83058 TOULON cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-39

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