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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Des Maisons et des Appartements
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TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS
Des Maisons et des Appartements, SARL

Numéro de dépôt :
3903981
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/03/2022
TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS de Des Maisons et des Appartements

Présentation de la marque TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS

Déposée le 12 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Des Maisons et des Appartements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Des Maisons et des Appartements domicilié(e) 130 Rue des pointes - 34130 - MAUGIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 397 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Des Maisons et des Appartements, M. Franck STEFF domicilié(e) 130 Rue des pointes - 34130 - MAUGIO - France.

La marque TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNEFEUILLE DMA DES MAISONS ET DES APPARTEMENTS est expirée depuis le 12 mars 2022.


Des Maisons et des Appartements, SARL - 130 Rue des pointes - 34130 - MAUGIO - France - SIREN 533397329


Des Maisons et des Appartements, M. Franck STEFF - 130 Rue des pointes - 34130 - MAUGIO - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier).