Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO-CITES
ASSOCIATION DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE Association selon la loi 1901

Numéro de dépôt :
94549597
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque ECO-CITES

Déposée le 16 décembre 1994 par l'association loi 1901 DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE Association selon la loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECO-CITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE Association selon la loi 1901 domicilié(e) 42, Rue Notre-Dame Des Champs, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M. SABATIER - France.

La marque ECO-CITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549597.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO-CITES est expirée depuis le 16 décembre 2004.

DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE Association selon la loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : VIVE LA VILLE , MULTIVILLE , CITEMATIC


ASSOCIATION DES MAIRES DE GRANDES VILLES DE FRANCE Association selon la loi 1901 - 42, Rue Notre-Dame Des Champs, 75006 PARIS - France


CABINET M. SABATIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Additifs détergent pour l'essence, additifs chimiques.Préparations chimiques pour repousser les agresseurs.Produits pour économiser les combustibles.Produits pour, adoucir l'eau, pour la purification de l'eau, des huiles.Produits pour l'épuration des gaz.Agents pour détruire les huiles.Ferments à usage chimique.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; détergents autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication et ceux à usage médical; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opération de fabrication; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement.Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Produits pour la purification, le rafraîchissement de l'air; désinfectants à usage hygiénique; désodorisants autres qu'à usage personnel; produits stérilisants pour sols; produits pour détruire la vermine.Ferments à usage pharmaceutique.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; cassettes, cassettes vidéo, cassettes audio, magnétophones, magnétoscopes, téléviseurs, radios, disques compacts, disques compacts à mémoire morte; disques optiques, disques lasers, vidéodisques; téléphones; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels enregistrés, disquettes; extincteurs.Dispositifs pour le montage des films.Appareils de contrôle de chaleur; instruments de contrôle de chaudières; canalisations électriques; niveaux à mercure; indicateurs de niveaux d'eau; respirateurs pour le filtrage de l'air.Appareils de fermentation.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils et machines pour le traitement, la purification de l'air; installations de filtrage de l'air; économiseurs de combustibles; appareils et installations de conditionnement de l'air; appareils à filtrer, adoucir, purifier, dessaler l'eau; installations pour la purification des eaux d'égouts; appareils pour l'épuration de l'huile, du gaz; installations pour le traitement de combustibles et modérateurs nucléaires; récupérateurs de chaleur; appareils de ventilation.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir, emballages, sacs à ordures, papier recyclé, cahiers, chemises pour documents,albums; produits de l'imprimerie, livres, revues, catalogues, brochures, magazines, périodiques, prospectus, publications, imprimés; articles pour reliures; photographies; papeterie; affiches, prospectus, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, étuis et pochettes, films plastiques (étirables, extensibles) pour la palettisation; feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage; cartes à jouer; cartes postales; stylos, crayons, agendas, caractères d'imprimerie; clichés; plans.Sacs à ordures en matière plastique.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, porte-cartes, cartables, étuis pour clefs, sacoches, serviettes, sacs de voyage, trousses de voyage, sacs de sport, sans de plage; peaux d'animaux, couvertures en peaux; malles, mallettes et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie; écharpes, coiffes, chapeaux, casquettes, tricots, tee-shirts, pull-overs.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Insignes, badges ornementaux, épinglettes, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, non en métaux précieux.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, à savoir clubs de golf, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision, jeux de société; décorations pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, à savoir, germes, germes botaniques, résidus de distillerie; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Publicité; location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces publicitaires; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire, mise à jour de documentation publicitaire; services d'abonnement de journaux pour des tiers.Publication de textes publicitaires; publicité radiophonique et télévisée; gestion des affaires commerciales, administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus,d'échantillons; conseils; informations ou renseignements d'affaires; comptabilité; reproduction de documents; bureaux de placement; gestion de fichiers informatiques; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; conseil en organisation et direction des affaires, consultations pour la direction des affaires; sondages d'opinion, bureaux de placement; services de relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Constructions et réparations.Travaux publics.Travaux ruraux.Forage de puits.Location d'outils et de matériel de construction, de bouteurs, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation), de voiries, parcs, jardins publics.Entretien ou nettoyage d'objets divers, à savoir mobilier urbain, panneaux de signalisation, éclairage (blanchisseries). Services de réparations, transformation de vêtements.Rechapage ou vulcanisation de pneus.Cordonnerie.Services d'installation et de réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air et la surveillance de la qualité de l'eau; informations en matière de construction; réalisation de revêtement routier; supervision de travaux de construction; construction d'usines.Télécommunications.Agences de presse et d'information.Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, par télévision.Communications par services télématiques.Téléscription, transmission de messages, télégrammes.Diffusion de programmes, notamment par radio, télévision, vidéo cassettes, cassettes audio, câbles, voie hertzienne, satellites.Communications par terminaux d'ordinateurs.Transport, emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Ramassage d'ordures et de déchets.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles.Informations en matière de transports; accompagnement de voyageurs; réservations pour les voyages, agence de tourisme; services d'autobus; organisation d'excursions, de croisières; location de voitures, de bicyclettes; services de taxis.Services d'adduction d'eau;location de conteneurs d'entreposage; services de transport par oléoducs, pipelines.Traitement de matériaux.Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, distillation, battage, pressage de fruits, meunerie). Scierie, rabotage.Broderie, couture.Découpage, polissage, revêtement métallique.Teinture de tissus ou vêtements.Traitement de tissus contre les mites.Imperméabilisation de tissus.Reliure de documents.Etamage.Purification et régénération de l'air.Vulcanisation (traitement de matériaux). Montage de bandes vidéo, tirage de photographies; développement de photographies, de pellicules photographiques; traitement de films photographiques; encadrement d'uvres d'art.Services de désodorisation, purification, rafraîchissement de l'air; services de traitement des déchets, de l'eau; recyclage d'ordures et de déchets; services d'informations en matière de traitement des matériaux.Education; formation; divertissement; divertissements radiophoniques ou par télévision; activités sportives et culturelles.Edition, publication de livres, revues, de publication de textes.Prêts de livres.Production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats,de cassettes audio et vidéo; agences pour artistes.Location de cassettes audio et vidéo, de films, d'enregistrements phonographiques, de bandes, d'appareils de projection de cinéma.Organisation de concours, de jeux, en matière d'éducation et de divertissement, organisation de compétitions sportives.Montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, symposiums; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services de planification de réceptions.Restauration (alimentation), cafés-restaurant, cafétérias, cantines.Hébergement temporaire, services hôteliers; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services de conseils en matière juridique, services de conseils aux particuliers; recherche scientifique et industrielle.Programmation pour ordinateurs, location de logiciels informatiques.Maisons de repos et de convalescence.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Laboratoires.Prospection.Essais de matériaux, services de destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture;chirurgie des arbres; services de bains publics à des fins d'hygiène; recherche en chimie, en bactériologie, en géologie; conseil en construction; services de contrôle de qualité; services de surveillance de la pollution, de la qualité de l'eau, de l'air, du bruit; services de crémation, d'incinération, de destruction d'ordures, d'entretien de pelouses, études de projets techniques; services de jardiniers paysagistes, de prospection géologique; services de santé.Imprimerie.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Services de reporters.Filmage sur bandes vidéo, reportages photographiques.Gestion de lieux d'exposition.Gérance de droit d'auteurs et droits de propriété intellectuelle; bureaux de rédaction; services de camps de vacances, clubs de rencontres; impression lithographique.Services administratifs, services de contentieux.Accompagnement, escorte, protection civile

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.