Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTA
S.A. DES MAGASINS RAFAL

Numéro de dépôt :
1248014
Date de dépôt :
14/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/1993

Présentation de la marque ALTA

Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) DES MAGASINS RAFAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES MAGASINS RAFAL domicilié(e) 36, boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France.

La marque ALTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTA est expirée depuis le 14 octobre 1993.


S.A. DES MAGASINS RAFAL - 36, boulevard Haussmann, 75009 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09

Vêtements y compris les chapeaux, les bottes, les souliers et les pantoufles.