Déposée par voie électronique le 15 mai 2017 par l'association loi 1901 DES MAGASINS DE DANSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUALIDANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-23 du 9 juin 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 DES MAGASINS DE DANSE domicilié(e) 73 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 808 016 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANSEBOUTIQUE, M. BAPTISTE KECH domicilié(e) 120 RUE ILE NAPOLEON - 68170 - RIXHEIM - France.
La marque QUALIDANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361568.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIDANSE arrivera à expiration en date du 15 mai 2027.
ASSOCIATION DES MAGASINS DE DANSE, ASSOCIATION - 73 RUE DUHESME - 75018 - PARIS - France - SIREN 808016372
DANSEBOUTIQUE, M. BAPTISTE KECH - 120 RUE ILE NAPOLEON - 68170 - RIXHEIM - France
Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23
Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ;
Photographies ; articles de papeterie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;
Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; balles et ballons de jeux ; patins à glace ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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