BUCHETTES SENONAISES
Présentation de la marque BUCHETTES SENONAISES
Déposée le 16 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LIS CHOCOLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENS), la marque française « BUCHETTES SENONAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BUCHETTES SENONAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367412.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BUCHETTES SENONAISES arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.
DES LIS CHOCOLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313028 - Publication au BOPI 2006-04-20
Renouvellement sans limitation n°2069394 - Publication au BOPI 1996-28
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04
Inscription le 18 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247164 - Publication au BOPI 1997-12-18
Inscription le 10 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652461 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10
Renouvellement sans limitation le 21 avril 2016 n°2616207 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-21