Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PAUSE FRUITEE
S.C.E.A. DES LILAS

Numéro de dépôt :
3292370
Date de dépôt :
11/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2014
LA PAUSE FRUITEE de DES LILAS

Présentation de la marque LA PAUSE FRUITEE

Déposée le 11 mai 2004 par DES LILASTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA PAUSE FRUITEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est DES LILASTODO domicilié(e) Les Pêches,26300 CHATEAUENUF SUR ISERE - 26300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 233 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DES LILAS BADOIS Yves et Laurent domicilié(e) Les Pêches,26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - 26300 - France.

La marque LA PAUSE FRUITEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PAUSE FRUITEE est expirée depuis le 11 mai 2014.

DES LILAS a également déposé les autres marques suivantes : SAVEUR D'ETE L'ARMAILLER


S.C.E.A. DES LILAS - Les Pêches,26300 CHATEAUENUF SUR ISERE - 26300 - France - SIREN 305233421


S.C.E.A. DES LILAS BADOIS Yves et Laurent - Les Pêches,26300 CHATEAUNEUF SUR ISERE - 26300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Fruits et légumes frais. Jus de fruits.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.