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Marques déposées par l'association loi 1901 Des'Lices d'Opéra Association à but non Lucratif
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Des'lices d'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Des'lices d'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE
Des'Lices d'Opéra Association à but non Lucratif (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3524994
Date de dépôt :
17/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
17/09/2017
Des\'lices d\'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE de Des\'Lices d\'Opéra Association à but non Lucratif

Présentation de la marque Des'lices d'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE

Déposée le 17 septembre 2007 par l'association loi 1901 Des'Lices d'Opéra Association à but non Lucratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Des'lices d'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE »

Le déposant est l'association loi 1901 Des'Lices d'Opéra Association à but non Lucratif domicilié(e) Opéra national de Lorraine, 1 rue Sainte Catherine,54000 NANCY - 54000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Des'Lices d'Opéra domicilié(e) Opéra national de Lorraine, 1 rue Sainte Catherine,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Des'lices d'Opéra OPERA NATIONAL DE LORRAINE est expirée depuis le 17 septembre 2017.


Des'Lices d'Opéra Association à but non Lucratif (Loi 1901) - Opéra national de Lorraine, 1 rue Sainte Catherine,54000 NANCY - 54000 - France


Des'Lices d'Opéra - Opéra national de Lorraine, 1 rue Sainte Catherine,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

– supports d'enregistrement numériques.

– publicité – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés échantillons) – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques.

– éducation, divertissement, activités culturelles – publication de livres, information en matière d'éducation – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.