Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU ROUSSEAU
SCEA DES LEOTINS, SCEA

Numéro de dépôt :
4110472
Date de dépôt :
05/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2024
CHATEAU ROUSSEAU de DES LEOTINS

Présentation de la marque CHATEAU ROUSSEAU

Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par DES LEOTINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est DES LEOTINSTODO domicilié(e) 3 LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 885 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES LEOTINS, M. XAVIER LUMEAU domicilié(e) 3 LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

La marque CHATEAU ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU ROUSSEAU est expirée depuis le 5 août 2024.

DES LEOTINS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU LES TERRASSES DE BOUEY , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHATEAU PIGEAN-LACOMBE , CHATEAU des LÉOTINS , CHATEAU DES LEOTINS , CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU DES LEOTINS , CHATEAU GRAND ROUSSEAU


SCEA DES LEOTINS, SCEA - 3 LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 334885373


SCEA DES LEOTINS, M. XAVIER LUMEAU - 3 LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

VINS D'APPELLATION D'ORIGINE CONTRÔLEE.