Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND ROUSSEAU
SCEA DES LEOTINS

Numéro de dépôt :
93460305
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/03/2013

Présentation de la marque CHATEAU GRAND ROUSSEAU

Déposée le 16 mars 1993 par DES LEOTINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU GRAND ROUSSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est DES LEOTINSTODO domicilié(e) SCEA, LEOTINS,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2235822) - 33540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 885 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES LEOTINS domicilié(e) LES LEOTINS,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2235822) - 33540 - France.

La marque CHATEAU GRAND ROUSSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU GRAND ROUSSEAU est expirée depuis le 16 mars 2013.

DES LEOTINS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU LES TERRASSES DE BOUEY , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHATEAU PIGEAN-LACOMBE , CHATEAU des LÉOTINS , CHATEAU DES LEOTINS , CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU DES LEOTINS , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHÂTEAU TERRASSE DE BOUEY


SCEA DES LEOTINS - SCEA, LEOTINS,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2235822) - 33540 - France - SIREN 334885373


SCEA DES LEOTINS - LES LEOTINS,33540 SAUVETERRE DE GUYENNE (dossier no 2235822) - 33540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Inscription le 19 juin 2003 - Changement de nature juridique n°372240 - Publication au BOPI 2003-06-19

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2003 n°2235822 - Publication au BOPI 2003-01-30

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU GRAND ROUSSEAU