Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAND ROUSSEAU
SCEA DES LEOTINS, SCEA

Numéro de dépôt :
4026597
Date de dépôt :
13/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATEAU GRAND ROUSSEAU de DES LEOTINS

Présentation de la marque CHATEAU GRAND ROUSSEAU

Déposée par voie électronique le 13 août 2013 par DES LEOTINSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU GRAND ROUSSEAU »

Le déposant est DES LEOTINSTODO domicilié(e) VIGNOBLES LUMEAU / LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 885 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DES LEOTINS, Mme. Béatrice LUMEAU domicilié(e) VIGNOBLES LUMEAU / LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DES LEOTINS a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU LES TERRASSES DE BOUEY , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHATEAU GRAND ROUSSEAU , CHATEAU PIGEAN-LACOMBE , CHATEAU des LÉOTINS , CHATEAU DES LEOTINS , CHÂTEAU LA TREILLE DE CANDALE , CHATEAU DES LEOTINS , CHATEAU GRAND ROUSSEAU


SCEA DES LEOTINS, SCEA - VIGNOBLES LUMEAU / LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France - SIREN 334885373


SCEA DES LEOTINS, Mme. Béatrice LUMEAU - VIGNOBLES LUMEAU / LES LEOTINS - 33540 - SAUVETERRE DE GUYENNE - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Inscription le 26 avril 2016 - Rejet total n°668120 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Vins.