Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE SANCERRE
S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Numéro de dépôt :
1469417
Date de dépôt :
03/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1998
MOULIN DE SANCERRE de DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque MOULIN DE SANCERRE

Déposée le 3 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOULIN DE SANCERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) RIANS, 18220 LES AIX D'ANGILLON, FRANCE. - France.

La marque MOULIN DE SANCERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1469417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE SANCERRE est expirée depuis le 3 juin 1998.

DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : CHADOUR , CABRETTE , FROMAGERIES TRIBALLAT , RIANS BATTU , DOUX RIANS , MOUSSE DU MIDI FROMAGERIES TRIBALLAT , MINI-ROULADE , MOUSSE A LA FRAISE FROMAGERIES TRIBALLAT , CHEVRE SHOW , TRIBALLAT


S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - RIANS, 18220 LES AIX D'ANGILLON, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Viande, poisson, gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.