Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'OUATIER
Numéro de dépôt :
1654628
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001
Présentation de la marque L'OUATIER
Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'OUATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUATIER est expirée depuis le 9 avril 2001.
DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37