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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
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L'OUATIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OUATIER
S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Numéro de dépôt :
1654628
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2001
L\'OUATIER de DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque L'OUATIER

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'OUATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) RIANS, 18220 LES AIX D'ANGILLON - France.

La marque L'OUATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OUATIER est expirée depuis le 9 avril 2001.

DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : CHADOUR , CABRETTE , FROMAGERIES TRIBALLAT , RIANS BATTU , DOUX RIANS , MOUSSE DU MIDI FROMAGERIES TRIBALLAT , MOULIN DE SANCERRE , MINI-ROULADE , MOUSSE A LA FRAISE FROMAGERIES TRIBALLAT , CHEVRE SHOW


S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - RIANS, 18220 LES AIX D'ANGILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37

Fromages et produits laitiers