Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOC'MINT
S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS

Numéro de dépôt :
1379626
Date de dépôt :
14/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/1996
CHOC\'MINT de DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS

Présentation de la marque CHOC'MINT

Déposée le 14 novembre 1986 par la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOC'MINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS domicilié(e) 18220 LES AIX D'ANGILLON, FRANCE. - France.

La marque CHOC'MINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1379626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOC'MINT est expirée depuis le 14 novembre 1996.

DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS a également déposé les autres marques suivantes : RIANS-FRAIS , RIANS PLUME , LE GOUT DE LA FORME , (Marque figurative) , CABRETTE , LE SERNET


S.A. DES LAITERIES HUBERT TRIBALLAT RIANS - 18220 LES AIX D'ANGILLON, FRANCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-16

Fromages et tous produits laitiers