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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE
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INESSANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INESSANCE
SAS DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94529626
Date de dépôt :
18/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2024

Présentation de la marque INESSANCE

Déposée le 18 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INESSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE domicilié(e) Zone industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 324 761 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque INESSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INESSANCE est expirée depuis le 18 juillet 2024.


SAS DES LABORATOIRES SARBEC FRANCE, Société par actions simplifiée - Zone industrielle, 10 rue du Vertuquet - 59960 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - France - SIREN 342324761


Cabinet Marc SABATIER, M. SABATIER Marc - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269026 - Publication au BOPI 2004-07-12

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 18 octobre 1999 - Changement d'adresse n°286640 - Publication au BOPI 1999-10-18

Inscription le 26 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313466 - Publication au BOPI 2000-12-26

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403191 - Publication au BOPI 2004-11-29

Inscription le 29 novembre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°403199 - Publication au BOPI 2004-11-29

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2014 n°2564287 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-30

Inscription le 8 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638156 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessives préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.