Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATLANTIS
ASSOCIATION DES KIWIS DES GAVES ET DE L'ADOUR

Numéro de dépôt :
92437978
Date de dépôt :
09/10/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/10/2002

Présentation de la marque ATLANTIS

Déposée le 9 octobre 1992 par l'association loi 1901 DES KIWIS DES GAVES ET DE L'ADOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATLANTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 DES KIWIS DES GAVES ET DE L'ADOUR domicilié(e) BP 13-1 Route de Bayonne, 40301 PEYREHORADE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUSIGON Jean-Claude - France.

La marque ATLANTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLANTIS est expirée depuis le 9 octobre 2002.


ASSOCIATION DES KIWIS DES GAVES ET DE L'ADOUR - BP 13-1 Route de Bayonne, 40301 PEYREHORADE CEDEX - France


BOUSIGON Jean-Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Gelées, confitures, fruits au sirop, fruits en conserve Fruits frais Boissons de fruits et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.