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Marques déposées par l'association loi 1901 des Jardins Familiaux de Tourcoing
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ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING
Association des Jardins Familiaux de Tourcoing, Association

Numéro de dépôt :
4087105
Date de dépôt :
18/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/04/2024
ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING de des Jardins Familiaux de Tourcoing

Présentation de la marque ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING

Déposée le 18 avril 2014 par l'association loi 1901 des Jardins Familiaux de Tourcoing auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 des Jardins Familiaux de Tourcoing domicilié(e) 100 RUE DE LILLE - 59200 - TOURCOING - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 763 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association des Jardins Familiaux de Tourcoing domicilié(e) 100 RUE DE LILLE - 59200 - TOURCOING - France.

La marque ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION DES JARDINS FAMILIAUX DE TOURCOING est expirée depuis le 18 avril 2024.


Association des Jardins Familiaux de Tourcoing, Association - 100 RUE DE LILLE - 59200 - TOURCOING - France - SIREN 443763446


Association des Jardins Familiaux de Tourcoing - 100 RUE DE LILLE - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Formation ; divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardinier-paysagiste.